Déposée le 1 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kalaapa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RMS Conférence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Kalaapa domicilié(e) 46 rue Ferdinand Berthoud - 95100 - ARGENTEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kalaapa, M. POTTIER ROSSI Arnaud domicilié(e) 46 rue Ferdinand Berthoud - 95100 - ARGENTEUIL - France.
La marque RMS Conférence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kalaapa, SARL - 46 rue Ferdinand Berthoud - 95100 - ARGENTEUIL - France
Kalaapa, M. POTTIER ROSSI Arnaud - 46 rue Ferdinand Berthoud - 95100 - ARGENTEUIL - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 4 mars 2013 - Rejet partiel n°595907 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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